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Liste des documents gratuits :	Télécharger
Le livre de Michel Dubois & Co. Enfin la propriété intellectuelle à la portée de tous! Procurez-vous le livre en le téléchargeant !	Le livre
N'ayez plus peur d'être copié ou devancé : Présentation synthétique du Passeport Intellectuel  Ses avantages – Son prix – Son objet	Doc. #1
Jurisprudence de portée mondiale rendue en faveur du Passeport Intellectuel  : Une œuvre non-publiée (préservatrice du secret) l'emporte contre le dépôt ultérieur d'un tiers	Doc. #2
L'avis du juriste : Mise à l'épreuve juridique du Passeport Intellectuel	Doc. #3
La Propriété Intellectuelle face à la mondialisation : Deux siècles d'arnaque : Protection = illusion	Doc. #4
Synthèse des conférences de Michel Dubois : Qu'est-ce qui fonde le Droit à la Propriété Intellectuelle ? Sait-on vraiment ce qu'est le Droit d'Auteur ?... etc...	Doc. #5
Quand l'arbitraire est de mise, la justice est soumise : Les mythiques critères de brevetabilité Les fabuleuses recherches d'antériorité	Doc. #6
Mise en garde aux médias : Les dangers de l'exposition publique pour l'invention La prédation de l'inventeur suscitée par la veille technologique	Doc. #7
L'intérêt du financier pour le Passeport Intellectuel  : Les avantages de la propriété définitive de l'œuvre sur le monopole temporaire conféré par le brevet (ou autre titre)	Doc. #8
Glossaire USD System : Définitions et explications complémentaires des mots qui se rattachent à la Propriété Intellectuelle	Doc. #9
Tableau de comparaison des coûts L'estimation comparative et approximative des coûts entre le Brevet d'invention et le Passeport intellectuel	Doc. #10