Observations concernant la Propriété Intellectuelle et le droit
Pour ceux qui s'intéressent à la propriété intellectuelle
Le droit et l’évolution des litiges en matière de propriété intellectuelle
En regard de toutes les questions que chacun croit devoir se poser sur l'inflation de lois et de jurisprudences (souvent même contradictoires) qui encombre de plus en plus le dédale des procédures judiciaires relatives aux litiges suscités par le brevet d'invention (+ les dessins, modèles, etc...) et en augmente le coût, il est inutile de chercher à y répondre tant que ce qui fonde le droit en la matière n'est pas définitivement compris par la personne intéressée.
C'est pour cette raison précise qu'avant d'entamer toute forme de recherche sur l'évolution du droit concernant la propriété intellectuelle, il est indispensable de connaître la réponse aux deux questions basiques qui suivent : " Le droit de l'auteur d'une création à vocation inventive est-il préalable au droit que confère le brevet d'invention ? … Existe-t-il un moyen accessible à la bourse de l'inventeur, du concepteur ou d'une PME pour défendre efficacement sa propriété intellectuelle ou l'exploitation des droits exclusifs qui en résultent sur tous les continents ? "
C'est à ces deux questions fondamentales que Michel Dubois, fondateur des éditions USD System, s'est évertué à répondre avec son équipe pour qu'en application des articles 1 et 27 de la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme, un nouvel espoir de justice soit enfin redonné à ceux qui concourent au progrès économique de la société toute entière ; justice sans laquelle le sens même de la civilisation n'aurait aucune consistance.
Croire qu'un brevet d'invention protège l'inventeur est une vue de l'esprit sans fondement… En réalité, il s'agit d'un contrat passé entre l'inventeur présumé et le public qui est représenté par l'État ; c'est une sorte de licence qui est octroyée à l'inventeur en contrepartie de divers paiements et de la perte de ses secrets… Le brevet d'invention n'est pas un acte de propriété ; c'est un titre qui confère au déposant un droit exclusif d'exploitation (comme un monopole) à durée déterminée… Il peut en être destitué… Ce titre d'exploitation (s'adressant a priori à l'exploitant et non à l'inventeur) ne met pas l'inventeur isolé à l'abri des procès contre les copieurs, bien au contraire, puisque c'est au titulaire qu'il revient de défendre son brevet en justice… et en justice internationale, l'inventeur indépendant comme la PME est très vite dépourvu de moyens face à la concurrence impitoyable des sociétés multinationales.
Les inventeurs qui s'étaient faits voler par T. Edison et G. Bell (comme par bien d'autres depuis) étaient les premières victimes connues d'un système arbitraire de prédation… Le brevet d'invention est un instrument qui ne convient donc qu'aux exploitants d'envergure " les titans de l'industrie " quand on sait que son dépôt international (taxes + honoraires en rédaction et en défense contre les oppositions) " Amérique du Nord - Europe - Extrême-Orient " peut coûter plus de 200 000 dollars et que sa défense en justice peut se monter à plus de 100 000 dollars par pays… Cette dure réalité est notamment vérifiable sur le site web www.dkpto.dk, dans lequel la Lloyds of London (voir présentation PowerPoint) entre autres sociétés d'assurance, expose avec pertinence les raisons pour lesquelles le brevet d'invention, source intarissable de litiges, n'est pas convenablement assurable.
Pour pallier de telles inadéquations, Michel Dubois a développé avec son équipe le Passeport Intellectuel CB ; il s'agit d'un nouveau mode d'accès à la Propriété Intellectuelle qui est à la fois légal (puisque c'est un livre), rapide, universel, accessible et sécuritaire. Cet instrument stratégique ~ préservateur des secrets ~ a notamment pour but de corriger le déséquilibre de moyens existant entre l'inventeur ou le concepteur et le milieu industriel ou financier.
Désormais, les efforts soutenus de l'équipe USD System permettront aux inventeurs et aux concepteurs de toute discipline de jouir des avantages qui étaient jusqu'alors exclusivement attribués à l'écrivain ou à l'artiste, voire même avec plus d'efficacité… Chacun ayant enfin le moyen d'obtenir à moindre coût sa propriété intellectuelle internationale et de la défendre à moindre frais, en cour ou hors cour, par le biais de nouvelles stratégies d'avant-garde.
|
et le Brevet d'invention
: